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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRAPHEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4082472
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2024
Marque en couleurs, figurative de GRAPHEMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES domicilié(e) 6 bis Parvis Saint Maurice - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 902 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082472.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 avril 2024.

GRAPHEMES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , REGISTER , ESTHETIQUE RECREATIVE , la pause design , graphèmes , SAVOURAME , AA - GRAPHEMES , AA , (Marque figurative) , CHESTER


GRAPHEMES, Société par actions simplifiée - 6 bis Parvis Saint Maurice - 59800 - LILLE - France - SIREN 338902554


BRM AVOCATS, Martine RICOUART-MAILLET - Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; information en matière de divertissements ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loterie ; photographie ; reportages photographiques.

Services de création et de retouches d'imagerie numérique (services de dessinateurs d'arts graphiques).